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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.I.A. EVALUATION TECHNOLOGIQUE
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STERIGRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERIGRAN
E.T.I.A. EVALUATION TECHNOLOGIQUE, INGENIERIE ET APPLICATIONS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
98751845
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/09/2008

Présentation de la marque STERIGRAN

Déposée le 29 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.I.A. EVALUATION TECHNOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STERIGRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.I.A. EVALUATION TECHNOLOGIQUE domicilié(e) 66 avenue de Landshut, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 345 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque STERIGRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERIGRAN est expirée depuis le 29 septembre 2008.

E.T.I.A. EVALUATION TECHNOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BEST EQUIPEMENTS , PLUG & PRODUCT , BIOGREEN , COGEGRID , LTVF , SPIRAJOULE


E.T.I.A. EVALUATION TECHNOLOGIQUE, INGENIERIE ET APPLICATIONS (Société à Responsabilité Limitée) - 66 avenue de Landshut, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 351345004


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Convoyeurs industriels (machines). Installations industrielles de stérilisation, de chauffage, de séchage, de torréfaction et de cuisson.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.